Intercommunalité

 

Communauté de Communes

Cœur de Maurienne Arvan

 3CMA

Avenue d’Italie

73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE

Tel : 04.79.83.07.20 / Mail : contact@3cma73.com

Président : Jean-Paul MARGUERON

 

Présentation générale

 

16 communes constituent la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan :

 

  • Albiez-le-Jeune (146 habitants)
  • Albiez-Montrond (386 habitants)
  • Foncouverte-La Toussuire (543 habitants)
  • Hermillon (569 habitants)
  • Jarrier (493 habitants)
  • Le Châtel (195 habitants)
  • Montricher-Albanne (533 habitants)
  • Montvernier (225 habitants)
  • Pontamafrey-Montpascal (318 habitants)
  • Saint-Jean-d'Arves (269 habitants)
  • Saint-Jean-de-Maurienne (7 889 habitants)
  • Saint-Julien-Montdenis (1 632 habitants)
  • Saint-Pancrace (290 habitants)
  • Saint-Sorlin-d'Arves (339 habitants)
  • Villarembert (254 habitants)
  • Villargondran (877 habitants)

 

14 958 habitants sont représentés au sein de la 3CMA (population totale en vigueur au 1er janvier 2017).

 

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

 

Chaque commune est représentée au Conseil communautaire par des élus issus de son Conseil municipal.

 

Le président : Jean-Paul MARGUERON, 1er adjoint à Saint-Jean-de-Maurienne

 

Vice-présidents :
 

Développement économique - Emplois - Aménagement numérique

     JACON Dominique

     Elu à Saint-Jean-de-Maurienne

Commerce - Agriculture - Artisanat

     PICTON Marc

     Maire de Jarrier

Enfance - Jeunesse - Action sociale - Perspective de création d'un CIAS

     BOCHET Danielle

     1ère adjointe à Hermillon

Intérêt communautaire - Prospective - Communication

     VERNEY Sophie

     Maire de Montricher-Albanne

Transport - Mobilité

     CHARVOZ Pierre-Marie

     Maire de Saint-Jean-de-Maurienne

Eaux - Assainissement - Déchets

     DERRIER Gilbert

     1er adjoint de Villarembert

Habitat - Gens du voyage - Développement durable

     CHEVALLIER Anne

     1ère adjointe Le Châtel

Travaux - Patrimoine communautaire - Piscine - Accessibilité

     TOURNABIEN Marc

     Maire de Saint-Julien-Montdenis

Aménagement du territoire - Urbanisme - GEMAPI

     FALQUET Philippe

     Maire de Pontamafrey-Montpascal

 

Membres :

 

REYNAUD Jean-Michel

Albiez-Le-Jeune

DIDIER Jean

Albiez-Montrond

COVAREL Bernard (Représentant de Mr ANSELME Bernard)

Fontcouverte-La Toussuire

DURBET Yves

Hermillon

CHARVIN Colette

Jarrier

ROBERT Jérôme

Montricher-Albanne

CROSAZ Michel

Montvernier

SIBUE Pascal

Saint-Jean-d'Arves

COSTE Gabriel

Saint-Pancrace

BALMAIN Robert

Saint-Sorlin-d'Arves

ARNOUX LE BRAS Florence

Saint-Jean-de-Maurienne

BONARD Michel

Saint-Jean-de-Maurienne

BRUN Ségolène

Saint-Jean-de-Maurienne

DA COSTA Daniel

Saint-Jean-de-Maurienne

DI CANDIDO Lucie

Saint-Jean-de-Maurienne

DENIS Valérie

Saint-Jean-de-Maurienne

GEORGES Philippe

Saint-Jean-de-Maurienne

GUERIN Marie-Christine

Saint-Jean-de-Maurienne

LAURENT Marie

Saint-Jean-de-Maurienne

MEINDRE Daniel

Saint-Jean-de-Maurienne

MEOLI Françoise

Saint-Jean-de-Maurienne

NAGI Georges

Saint-Jean-de-Maurienne

PETTIGIANI Jean-Claude

Saint-Jean-de-Maurienne

ROL Jacky

Saint-Jean-de-Maurienne

ROLLET Philippe

Saint-Jean-de-Maurienne

TESTON Sandrine

Saint-Jean-de-Maurienne

COLLOMBET Corinne

Saint-Julien-Montdenis

LEFEVRE Franck

Saint-Julien-Montdenis

LESIEUR Evelyne

Saint-Julien-Montdenis

BOIS Hélène

Villargondran

CATTELAN Maurice

Villargondran

RICCIO Georges

Villargondran

 

COMPÉTENCES

 

La 3CMA exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, des compétences obligatoires, optionnelles et facultatives.

 

COMPÉTENCES OBLIGATOIRES

 

  • L’aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur
  • Actions de développement économiques, création aménagement entretien et gestion de zones d’activités industrielle, commerciale tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.
  • Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire
  • L’accueil touristique et la promotion du tourisme
  • L’aménagement, l’entretien et la gestion des aires d’accueil des gens du voyage
  • La collecte et le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

 

COMPÉTENCES OPTIONNELLES

 

La protection et la mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maitrise de la demande d’énergie :

La création, l’entretien, le balisage et la promotion des sentiers d’intérêts communautaires

Le soutien au développement des énergies renouvelables

La gestion des politiques environnementales à l’échelle de son territoire (air, bruit) pour mettre en œuvre et élaborer le plan de gestion de l’Arc et des affluents et piloter son application)

Politique du logement et cadre de vie :

Etudes et mise en œuvre d’Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat (O.P.A.H.)

Mise en œuvre d’un Programme Local de l’Habitat (P.L.H.) et des actions qui y sont afférentes

Etudes et actions d’intérêt communautaire en faveur d’une politique de logement

Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire

 

COMPÉTENCES FACULTATIVES

 

  • Politique en faveur de l’enfance et de la jeunesse :

En matière d’enfance et de jeunesse, la 3CMA est compétente pour la création, l’aménagement, l’entretient et la gestion des équipements et le fonctionnement des services suivants :

  • Les accueils de loisirs
  • Le pôle enfance
  • Le multi-accueil
  • La micro-crèche
  • Le Relais Assistantes Maternelles (RAM)
  • Le Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
  • L’Espace Jeunes

Ainsi que les que les dispositifs suivants :

  • La contribution locale étudiants
  • Le Passeport du Mercredi
  • La fourniture d’accès aux réseaux de communication électronique, fourniture et maintenance des équipements informatiques (hors consommables) des écoles primaires publiques et conventionnées et des Espaces Publiques Numériques (EPN).
  • La création, l’extension et la gestion des réseaux de communication à très haut débit, permettant à la population et à l’ensemble des acteurs économiques des communes membres de bénéficier des services qui y sont liés.

Autres compétences facultatives :

  • La chaine de télévision Maurienne TV
  • L’organisation des transports urbains
  • La mise en place et la gestion d’un système de consultation du cadastre
  • Le « refuge pour animaux » (fourrière animale)
  • L’entretien d’un système de télé alerte
  • Le soutien à des manifestations culturelles d’intérêt communautaire
  • L’abattoir et la filière viande

 

La 3CMA finance la contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)

 

La 3CMA adhère aux syndicats suivants :

 

  • Le Syndicat Pays de Maurienne (SPM) pour :
  • L’élaboration, l’approbation, le suivi et l’évaluation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
  • L’abattoir et la filière viande
  • La communication touristique à l’échelle de la vallée
  • La Mission locale Jeunes Maurienne
  • Les politiques environnementales à l’échelle du territoire de la 3CMA (air, bruit) et pour mettre en œuvre et élaborer le plan de gestion de l’Arc et des affluents et piloter son application.

 

  • Le Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de Maurienne (SIRTOMM) pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés.

 

Autres adhésions et soutiens à des structures d’insertion sociale et professionnelle :

 

  • L’Association Cantonale d’Animation (ACA)
  • La Maison Médicale de Garde
  • Maurienne Expansion par l'intermédiaire du SPM 
  • Le Syndicat Intercommunal Mixte des Vallées de l'Arvan et des Villards (SIVAV)
  • GDAM MAURIENNE (groupement agricole)
  • Le Groupement des Acteurs Economiques (GAEM)
  • Le refuge pour animaux (SPA)
  • Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) de l'Arvan
  • La Fibre Mauriennaise (association en soutien de Maurienne TV)
  • Savoie Vivante
  • Le Comice Agricole de Maurienne
  • L’Association Foncière Pastorale (AFP) de Montdenis
  • L’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie (EPFL73)

 

Les services et équipements communautaires sont accessibles aux habitants des six communes membres, sans distinctions tarifaires ou autres.

 

RESSOURCES HUMAINES

 

Au mois de Juin 2017, on compte 65 agents au sein de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan.

 

Les agents de la 3CMA sont répartis sur 10 sites :

 

  • CENTRE NAUTIQUE : Rue de la Libération à Saint-Jean-de-Maurienne
  • ESPACE JEUNES :  383 avenue du Mont Cenis à Saint-Jean-de-Maurienne
  • MAURIENNE TV : bâtiment Cré@pole 38 rue Antoine de St Exupéry à Saint-Jean-de-Maurienne
  • POLE ENFANCE : Place du Champ de Foire à Saint-Jean-de-Maurienne
  • POLE ENFANCE - MICRO-CRECHE DE SAINT JULIEN MONTDENIS : 2 rue de la Maladière à Saint-Julien-Montdenis
  • REFUGE POUR ANIMAUX : rue du plan Pinet à Saint-Jean-de-Maurienne.
  • SERVICE ADMINISTRATIF - RESSOURCES HUMAINES - SERVICE TECHNIQUE : avenue d’Italie Centre d’affaires et de ressources à Saint-Jean-de-Maurienne
  • SERVICE COMMUN – AUTORISATION DROIT DES SOLS : Centre Technique Municipal rue Sainte Claire Deville à Saint-Jean-de-Maurienne
  • SERVICE DE L’EAU : 192 avenue des clapeys immeuble le Square à Saint-Jean-de-Maurienne
  • SERVICE TOURISME : ancien évêché à Saint-Jean-de-Maurienne.

 

La Communauté de Communes dispose par ailleurs de services mutualisés avec la ville de Saint-Jean-de-Maurienne. Les modalités de cette collaboration sont régies par un accord-cadre signé en 2004.

 

 

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